Rechercher sur le site

Recherche tous ces termes : Plan et Local et Urbanisme
Autres recherches : PlanLocalUrbanisme

Résultats de votre recherche

Urbanisme

Art d'organiser et d'aménager tout ce qui est urbain : agglomérations, villes et villages.

En savoir plus

Certificat d'urbanisme

Document administratif qui indique si un terrain est constructible ou non et réunit l'ensemble des dispositions d'urbanisme qui lui sont applicables.

En savoir plus

Plan Local d'Urbanisme

Le PLU est régi par les dispositions du code de l'urbanisme. Il s'agit du principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan ...

En savoir plus

1 page - 5 Résultats